Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOHN RAPAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPEL domicilié(e) 74, BOULEVARD DE SEBASTOPOL,75003 PARIS (dossier no 2295302) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 087 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295302) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOHN RAPAL est expirée depuis le 19 septembre 2015.
CAPEL a également déposé les autres marques suivantes : LAUREN KLEIN , CAPEL
CAPEL Société Anonyme - 74, BOULEVARD DE SEBASTOPOL,75003 PARIS (dossier no 2295302) - 75003 - France - SIREN 582087482
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295302) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245523 - Publication au BOPI 1997-11-12
Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295302 - Publication au BOPI 2005-08-18
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Vêtements, chaussures chapellerie.Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Services rendus par un franchiseur à savoir assistance financière.Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.Services rendus par un franchiseur à savoir transfert mis à disposition de savoir-faire, concession de licence
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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